Mentions légales
Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur supports électroniques ou papiers quels qu'ils soient est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société EQUIPROCESS .
Les éventuelles marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Tous les autres droits non expressément cités ici sont réservés. Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l’accord express par écrit de la société EQUIPROCESS.
Tout traitement de données nominatives sur ce site est soumis à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Conformément aux dispositions de ce texte, EQUIPROCESS s'engage à informer les personnes sur lesquelles des données sont collectées de leurs droits et à leur garantir un droit d'accès et de rectification sur les données nominatives les concernant.